Question Import véhicule de Suisse

17 Sep 2015 16:17 #169366 par squale
Import véhicule de Suisse a été créé par squale
Bonjour à tous,
Quelqu'un d'entre vous a t'il déjà importé un véhicule d'occasion d'un pays hors UE (Suisse en l'occurrence)?
Compliqué? Quelles taxes prévoir? Et au final quel surcout par rapport au prix d'achat ?
J'ai fait un tour sur les textes officiels mais c'est pas clair du tout...

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17 Sep 2015 17:53 #169377 par did31
Réponse de did31 sur le sujet Import véhicule de Suisse
y en a eut un y a pas longtemps mais pour le retrouver .... :mad:

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17 Sep 2015 18:07 #169379 par Alfaddict75
Réponse de Alfaddict75 sur le sujet Import véhicule de Suisse
Il me semble qu'il s'agit d'Arsène Lupin, mais il a (ou va) acheter un véhicule d'origine suisse pour le faire rouler au Portugal...

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17 Sep 2015 18:10 #169380 par did31
Réponse de did31 sur le sujet Import véhicule de Suisse

Alfaddict75 écrit: Il me semble qu'il s'agit d'Arsène Lupin, mais il a (ou va) acheter un véhicule d'origine suisse pour le faire rouler au Portugal...

rouler au portugal mais immatriculer en france donc c'est ce qui compte

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17 Sep 2015 18:35 - 19 Sep 2016 20:25 #169385 par Lascar alpha
Réponse de Lascar alpha sur le sujet Import véhicule de Suisse
En page 1 et 2 de ce TOPIC

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20 Sep 2015 15:38 #169549 par Bib916My
Réponse de Bib916My sur le sujet Import véhicule de Suisse
Exact, j'avais même été surpris de la simplicité de la chose. Il semblait content de l'affaire, même hors UE.

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22 Sep 2015 14:35 #169636 par arsene lupin
Réponse de arsene lupin sur le sujet Import véhicule de Suisse
Oui c'est moi

A prévoir avant d'aller cherché le vehicule:
- Plaque d'export Suisse; tu les demande un ton vendeur de te les mettre, c'est associé à une assurance
- Formulaire EURO1 qui tu prendre a la douane pour faire signer au vendeur

Lors de l'achat:
- Tu remplis le formulaire de la douane Suisse EURO 1 et que le vendeur signe
- Tu remplis les CERFA Français classique comme une vente France

Passage Douane Suisse
- Tu donne le EURO 1
- Tu remplis le formulaire sur intranet d'export du véhicule

On te donne un document que je sais plus le nom, tu vas en face a la douane française

Passage Douane Française
- estimation de la valeur de ton véhicule (ARGUS)
- Tu remplis le document d'importation
- Tu paie la TVA sur la valeur Argus (et non valeur d'achat)
On te donne un Certificat de dédouanement qui certifie que tu as payé la TVA

Passage Control Technique
Demande COC
Passage préfecture pour Carte Grise avec tout les papiers
Attention des que tu vas a la préfecture, tu n'as plus de carte grises, donc tu ne peux plus rouler avec ton véhicule en F
rance
Compte une bonne journée
Bonne chance

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24 Sep 2015 08:10 #169689 par squale
Réponse de squale sur le sujet Import véhicule de Suisse
Merci pour ces précisions.
Donc à ce que je vois beaucoup d'administratif, un peu de temps et en revanche je comprends qu'il faut prévoir cette fameuse tva de 20% en plus du prix d'achat ce qui réduit quelque peu le gain financier qu'on peut avoir lors de l'acquisition

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24 Sep 2015 11:44 #169694 par Bib916My
Réponse de Bib916My sur le sujet Import véhicule de Suisse
TVA de 20 - 7.6% (TVA suisse que tu peux te faire rembourser).

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27 Sep 2015 20:42 #169821 par yvescoud
Réponse de yvescoud sur le sujet Import véhicule de Suisse
J'ai importé la mienne il y a 4 mois. Juste à payer la TVA de 20% d'un prix fixé avec le vendeur et réaliste (ils n'ont même pas regardé ma voiture de loin) achetée 7000chf et facture à 4000. Pas de soustraction de tva suisse pour véhicule d'occase.

La partie administrative est assez décourageante et que ce soit en France ou en suisse les douaniers n'ont pas envie...

La procédure d'Arsène lupin est toute bonne, j'avais fait amener l'auto à la douane pour éviter les plaques suisses

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28 Sep 2015 11:04 #169837 par Bib916My
Réponse de Bib916My sur le sujet Import véhicule de Suisse
Tout est donc limpide pour squale.

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02 Jan 2020 15:02 #229410 par Goubs15
Réponse de Goubs15 sur le sujet Import véhicule de Suisse
Le COC ou l'avez-vous pris ? Quelle tarifs je suis entrain de ramener une Gtv Suisse.

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16 Jan 2020 16:10 - 16 Jan 2020 16:10 #229869 par Marc_F
Réponse de Marc_F sur le sujet Import véhicule de Suisse
Attention avec les douanes, suivant sur sui tu tombes soit il prenne la valeur de la facture, soit s'ils soupçonne que tu as triché sur le montant pour diminuer la TVA, ils contrôlent ta voiture et tu payes sur la base de la valeur estimée.

Une astuce marche bien : tu démontes une partie de l'habitacle, débranche deux trois capteurs pour avoir des voyants en défaut, voir même tu débranches une bougie. Avec ça tu peux faire passer une voiture nickelle en payant la TVA d'une épave.

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16 Jan 2020 19:38 #229878 par Goubs15
Réponse de Goubs15 sur le sujet Import véhicule de Suisse

Marc_F écrit: Attention avec les douanes, suivant sur sui tu tombes soit il prenne la valeur de la facture, soit s'ils soupçonne que tu as triché sur le montant pour diminuer la TVA, ils contrôlent ta voiture et tu payes sur la base de la valeur estimée.

Une astuce marche bien : tu démontes une partie de l'habitacle, débranche deux trois capteurs pour avoir des voyants en défaut, voir même tu débranches une bougie. Avec ça tu peux faire passer une voiture nickelle en payant la TVA d'une épave.


En effet, j'avais mis un prix plus bas sur acte de vente 1000fr ( peinture fané, distri de 2012, pneu sec.. ) et au moment de faire tva côté français, il me regarde me dit elle a combien de kilométrage car c'étais pas marqué, je lui dit 45 000klm et il me regarde et me montre 1000fr lol du coup il m'ont demander d'amener le plateau avec la voiture et je leur ai montré les default parler un petit peu avec eux et c'est bon nickel il m'ont dit c'est ok pour 1000fr.

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16 Jan 2020 19:55 #229882 par Bib916My
Réponse de Bib916My sur le sujet Import véhicule de Suisse
Si ça peut vous rendre service:

Import - export de la Confédération suisse

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16 Jan 2020 19:57 #229883 par Goubs15
Réponse de Goubs15 sur le sujet Import véhicule de Suisse
C'est fait, lundi elle passait la frontière française.

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22 Jan 2020 16:32 #230011 par Marc_F
Réponse de Marc_F sur le sujet Import véhicule de Suisse
Du coup tu as ramené quoi comme GTV ?

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24 Jan 2020 01:58 #230043 par Goubs15
Réponse de Goubs15 sur le sujet Import véhicule de Suisse
Une 2.0 V6 Turbo 45 000klm.

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24 Jan 2020 13:09 #230050 par Marc_F
Réponse de Marc_F sur le sujet Import véhicule de Suisse
Hormis la peinture que tu as mentionnée, elle doit être neuve si elle a pas dormit dehors

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